1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://aeos-environnement.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : AEOS Environnement – représentée par Laura Piraud
  • Création & développement : Valentin Dubrulle
  • Webmaster : Valentin Dubrulle
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Contact : 02 33 51 24 50

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://aeos-environnement.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée, en cas de besoin.


3. Description des services

Le site https://aeos-environnement.fr a pour objet de présenter les services proposés par AEOS Environnement, ainsi que les entités du groupe et leurs domaines d’intervention.

Les informations publiées sont régulièrement mises à jour, mais peuvent évoluer ou contenir des inexactitudes. Elles sont fournies à titre indicatif.


4. Limitations techniques

Le site utilise les technologies HTML, CSS et JavaScript.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et un navigateur mis à jour.


5. Propriété intellectuelle

AEOS Environnement détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, logo, graphismes, icônes, documents, etc.).
Toute reproduction, adaptation ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.


6. Limitations de responsabilité

AEOS Environnement ne pourra être tenue responsable de dommages matériels ou indirects liés à l’utilisation du site.
Les espaces interactifs (formulaire de contact) sont modérés : tout contenu contraire à la loi peut être supprimé sans préavis.


7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire (nom, entreprise, email, téléphone) sont strictement nécessaires au traitement de votre demande. Elles sont traitées de manière confidentielle par AEOS Environnement.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation ou de suppression de vos données.
Pour exercer ces droits, contactez :
Laura Piraud – AEOS Environnement – 02 33 51 24 50

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers sans votre consentement.


8. Cookies

La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies, notamment pour mesurer l’audience ou améliorer l’expérience utilisateur.
Vous pouvez refuser ces cookies en configurant votre navigateur.


9. Droit applicable et juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d’AEOS Environnement.


10. Mise à jour

Ce document est susceptible d’être modifié à tout moment.
Dernière mise à jour : 12 juin 2025